Journaux du Sénat
46 Elizabeth II, A.D. 1997, Canada
Journaux du Sénat
Numéro 28
Le mardi 9 décembre 1997
14h00
L'honorable Gildas L. Molgat, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Bonnell, Bryden, Buchanan, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Cochrane, Cogger, Cohen, Comeau, Cools, Corbin, De Bané, DeWare, Di Nino, Doody, Doyle, Fairbairn, Ferretti Barth, Forest, Forrestall, Ghitter,, Gigantès, Grafstein, Graham, Grimard, Gustafson, Haidasz, Hays, Hébert, Hervieux-Payette, Jessiman, Johnson, Joyal, Kelleher, Kelly, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Kolber, Lavoie-Roux, LeBreton, Lewis, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Mercier, Milne, Molgat, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Petten, Phillips, Pitfield, Poulin, Rivest, Roberge, Robertson, Robichaud, (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Rossiter, St. Germain, Sparrow, Spivak, Stanbury, Stewart, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Watt, Whelan, Wood
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.AFFAIRES COURANTES
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Ghitter, président du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, présente le deuxième rapport de ce Comité (projet de loi C-7, Loi portant création du parc marin du Saguenay- Saint-Laurent et modifiant une loi en conséquence), sans amendement.L'honorable sénateur Butts propose, appuyé par l'honorable sénateur Milne, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Kirby, président du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, présente le sixième rapport de ce Comité (projet de loi C-10, Loi mettant en oeuvre une convention conclue entre le Canada et la Suède, une convention conclue entre le Canada et la République de Lituanie, une convention conclue entre le Canada et la République du Kazakhstan, une convention conclue entre le Canada et la République d'Islande et une convention conclue entre le Canada et le Royaume du Danemark, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôtssur le revenu, et modifiant la Loi de 1986 sur la Convention Ca nada-Pays-Bas en matière d'impôts sur le revenu et la Loi de 1984 sur la Convention Canada-États-Unis en matière d'impôts), sans amendement.
L'honorable sénateur Kirby propose, appuyé par l'honorable sénateur Whelan, c.p., que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Gustafson, président du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, présente le deuxième rapport de ce Comité (budget-étude de l'état actuel de l'agriculture au Canada).Ordonné : Que le rapport soit imprimé en appendice aux Journaux du Sénat de ce jour et constitue partie intégrante des archives de cette Chambre.
L'honorable sénateur Gustafson propose, appuyé par l'honorable sénateur Comeau, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Gustafson, président du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, présente le troisième rapport de ce Comité (budget-étude de l'état actuel des forêts au Canada).Ordonné : Que le rapport soit imprimé en appendice aux Journaux du Sénat de ce jour et constitue partie intégrante des archives de cette Chambre.
L'honorable sénateur Gustafson propose, appuyé par l'honorable sénateur Jessiman, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Rompkey, c.p., présente ce qui suit :Le MARDI 9 décembre 1997
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de déposer son
SEPTIÈME RAPPORT
Votre Comité, ayant pris connaissance du registre de présence du sénateur Thompson, recommande la mise en application immédiate des mesures suivantes :1. Que le droit du sénateur Thompson d'utiliser les ressources du Sénat habituellement mises à sa disposition dans le cadre de ses fonctions parlementaires, notamment les fonds, les biens, les services et les locaux, soit suspendu;
2. Que les allocations accordées au sénateur Thompson pour ses déplacements et ses frais de télécommunication soient suspendues, à l'exception de ses frais de déplacement entre son lieu de résidence en Ontario et le Sénat à Ottawa;
3. Que le sénateur Thompson puisse demander en personne la modification de la présente décision au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, ce que le Comité est habilité à faire.Votre Comité, en collaboration avec le Comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure, continue d'étudier ce dossier.
Respectueusement soumis,
Le président,
WILLIAM ROMPKEY
L'honorable sénateur Rompkey, c.p., propose, appuyé par l'honorable sénateur De Bané, c.p., que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.La motion, mise aux voix, est adoptée.
Avis de motions du gouvernement
Avec la permission du Sénat, L'honorable sénateur Carstairs propose, appuyé par l'honorable sénateur Fairbairn, c.p.,Que, lorsque le Sénat ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à demain, le mercredi 10 décembre 1997, à 13h30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur De Bané, c.p., dépose sur le Bureau ce qui suit :Rapport de la section canadienne de l'Assemblée internationale des parlementaires de langue française relativement à sa participation à la réunion du Bureau de l'AIPLF, tenue à Luxembourg, le 5 juillet 1997.-Document parlementaire no 1/36-292.
Rapport de la section canadienne de l'Assemblée internationale des parlementaires de langue française relativement à sa participation à la XXIIIe session ordinaire de l'AIPLF, tenue à Luxembourg, du 7 au 10 juillet 1997. -Document parlementaire no 1/36-293.
Avis de motions
Avec la permission du Sénat, L'honorable sénateur Stewart propose, appuyé par l'honorable sénateur Lewis,Que le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères soit autorisé à siéger à 15h15 demain, le mercredi 10 décembre 1997, même si le Sénat siège à ce moment là, et que l'application du paragraphe 95(4) du Règlement soit suspendue à cet égard.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.RÉPONSES AUX QUESTIONS ÉCRITES
Conformément au paragraphe 25(2) du Règlement, l'honorable sénateur Carstairs dépose sur le Bureau ce qui suit :Réponse à la question no 13, en date du 1er octobre 1997, inscrite au Feuilleton au nom de l'honorable sénateur Kenny, concernant la Loi sur les carburants de remplacement- ministère de l'Environnement.-Document parlementaire no 1/36-294S.
Réponse à la question no 26, en date du 1er octobre 1997, inscrite au Feuilleton au nom de l'honorable sénateur Kenny, concernant la Loi sur les carburants de remplacement- ministère de la Justice.-Document parlementaire no 1/36-295S.
Réponse à la question no 31, en date du 1er octobre 1997, inscrite au Feuilleton au nom de l'honorable sénateur Kenny, concernant la Loi sur les carburants de remplacement- ministère du Multiculturalisme.-Document parlementaire no 1/36-296S.
Réponse à la question no 34, en date du 1er octobre 1997, inscrite au Feuilleton au nom de l'honorable sénateur Kenny, concernant la Loi sur les carburants de remplacement- ministère des Ressources naturelles.-Document parlementaire no 1/36-297S.
Réponse à la question no 60, en date du 21 octobre 1997, inscrite au Feuilleton au nom de l'honorable sénateur Forrestall, concernant le projet Habillement du soldat.-Document parlementaire no 1/36-298S.
Réponse à la question no 61, en date du 21 octobre 1997, inscrite au Feuilleton au nom de l'honorable sénateur Forrestall, concernant le programme de remplacement des transports de troupes blindés.-Document parlementaire no 1/36-299S.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance. Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Kirby, appuyée par l'honorable sénateur Joyal, c.p., tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-2, Loi constituant l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada et modifiant le Régime de pensions du Canada, la Loi sur la sécurité de la vieillesse et d'autres lois en conséquence.Après débat,
L'honorable sénateur Gigantès propose, appuyé par l'honorable sénateur Stanbury, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.La motion, mise aux voix, est adoptée.
MESSAGES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
La Chambre des communes transmet un message avec un projet de loi C-5, Loi régissant les coopératives, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.Le projet de loi est lu la première fois.
L'honorable sénateur Carstairs propose, appuyé par l'honorable sénateur Wood, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une deuxième lecture jeudi prochain, le 11 décembre 1997.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Projets de loi
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Moore, appuyée par l'honorable sénateur Ferretti Barth, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-16, Loi modifiant le Code criminel et la Loi d'interprétation (arrestation et entrée dans les habitations);Et sur la motion en amendement de l'honorable sénateur Cools, appuyé par l'honorable sénateur Sparrow, que la motion soit modifiée par suppression de tous les mots après le mot « que » et par substitution de ce qui suit :
« le projet de loi C-16, Loi modifiant le Code criminel et la Loi d'interprétation (arrestation et entrée dans les habitations) ne soit pas maintenant lu une deuxième fois
a) parce que le Sénat est opposé au principe d'un projet de loi qui a été soumis au Parlement par suite de l'arrêt de la Cour suprême du 22 mai 1997 et des ordonnances de cette dernière du 27 juin et du 19 novembre 1997;
b) parce que le Sénat trouve déplacé que la Cour suprême empiète sur les droits souverains du Parlement d'adopter les lois et manque de respecter la déférence constitutionnelle entre les tribunaux et le Parlement;
c) parce que la Cour suprême contraint le Parlement en prédisant des conséquences catastrophiques pour l'application des lois et les arrestations s'il n'adopte pas ce projet de loi. »Après débat, En amendement, l'honorable sénateur Phillips propose, appuyé par l'honorable sénateur Wood, que la motion en amendement soit modifiée par adjonction, après l'alinéa c), de ce qui suit :
« d) parce que la Cour, par son ordonnance du 19 novembre 1997, portant que le projet de loi C-16 soit adopté au plus tard le 19 décembre 1997, gêne les délibérations du Parlement du Canada et rabaisse le Sénat du Canada;
e) parce que la Cour, usurpe la prérogative royale de la souveraine qui, sur l'avis et avec le consentement du Parlement, maintient et défend la paix de Sa Majesté, l'ordre public et la sécurité de tous. ».Le Président réserve sa décision sur la recevabilité du sous-amendement. L'article no 4 est appelé et différé à la prochaine séance.
Rapports de comités
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Pépin, appuyée par l'honorable sénateur Lucier, tendant à l'adoption du rapport du Comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec, déposé auprès du Greffier du Sénat le 7 novembre 1997.Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.Motions
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance. L'honorable sénateur Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), au nom de l'honorable sénateur Graham, c.p., propose, appuyé par l'honorable sénateur Mercier,ATTENDU : que le gouvernement du Québec a fait connaître son intention de mettre en place des commissions scolaires linguistiques francophones et anglophones au Québec;
que l'Assemblée nationale du Québec a adopté une résolution autorisant la modification de la Constitution du Canada;
que l'Assemblée nationale du Québec a réaffirmé les droits consacrés de la communauté québécoise d'expression anglaise, notamment le droit, exercé conformément aux lois du Québec, des membres de cette communauté de faire instruire leurs enfants dans des établissements de langue anglaise que cette communauté gère et contrôle et qui sont financés à même les fonds publics;
que l'article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés garantit aux citoyens partout au Canada des droits à l'instruction dans la langue de la minorité et à des établissements d'enseignement que la minorité linguistique gère et contrôle et financés sur les fonds publics;
que l'article 43 de la Loi constitutionnelle de 1982 prévoit que la Constitution du Canada peut être modifiée par proclamation du gouverneur général sous le grand sceau du Canada, autorisée par des résolutions du Sénat, de la Chambre des communes et de l'assemblée législative de chaque province concernée;
Le Sénat a résolu d'autoriser la modification de la Constitution du Canada par proclamation de Son Excellence le gouverneur général sous le grand sceau du Canada, en conformité avec l'annexe ci-jointe.
ANNEXE
MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DU CANADA
LOI CONSTITUTIONELLE DE 1867
1. La Loi constitutionnelle de 1867 est modifiée par l'insertion, après l'article 93, de ce qui suit :«93A. Les paragraphes (1) à (4) de l'article 93 ne s'appliquent pas au Québec.»
TITRE
2. Titre de la présente modification : «Modification constitutionnelle de (année de proclamation) (Québec)».Après débat, L'honorable sénateur Kinsella, au nom de l'honorable sénateur Simard, propose, appuyé par l'honorable sénateur DeWare, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.Rapports de comités
Étude du sixième rapport du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration (budgets de certains comités), présenté au Sénat le 4 décembre 1997.L'honorable sénateur Carstairs, au nom de l'honorable sénateur Rompkey, c.p., propose, appuyé par l'honorable sénateur Hébert, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Autres
Les articles nos 8 (interpellation) 3 et 1 (motions) sont appelés et différés à la prochaine séance.MESSAGES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
La Chambre des communes transmet un message avec un projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications et la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Téléglobe Canada, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.Le projet de loi est lu la première fois.
L'honorable sénateur Carstairs propose, appuyé par l'honorable sénateur Hébert, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une deuxième lecture jeudi prochain, le 11 décembre 1997.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La Chambre des communes transmet un message avec un projet de loi C-9, Loi favorisant la compétitivité du réseau portuaire canadien par une rationalisation de sa gestion, prévoyant la création des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports, régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent et des traversiers et des questions connexes liées au commerce et au transport maritimes, modifiant la Loi sur le pilotage et abrogeant et modifiant certaines lois en conséquence, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.Le projet de loi est lu la première fois.
L'honorable sénateur Carstairs propose, appuyé par l'honorable sénateur Hébert, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une deuxième lecture jeudi prochain, le 11 décembre 1997.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
MOTIONS
L'honorable sénateur Watt propose, appuyé par l'honorable sénateur Adams,Que le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones soit autorisé à faire une étude et à présenter un rapport sur les recommandations de la Commission royale sur les peuples autochtones (document parlementaire no 2/35-508) relativement à la fonction gouvernementale autochtone et plus particulièrement, à obtenir le point de vue des peuples autochtones et des autres intéressés sur les questions suivantes :
1. les nouvelles relations structurelles requises entre les peuples autochtones et les paliers de gouvernement fédéral, provincial et municipal et entre les différentes collectivités autochtones elles-mêmes;
2. les mécanismes nécessaires à l'implantation des nouvelles relations structurelles;
3. les modèles d'autonomie gouvernementale autochtone nécessaires pour répondre aux besoins des peuples autochtones et pour concorder avec les nouvelles relations structurelles; etQue le comité présente son rapport au plus tard le 30 novembre 1999.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport des Programmes portuaires et cession sur les opérations financières des ports et installations portuaires publics du Canada, pour l'exercice terminée le 31 mars 1997, conformément à la Loi sur les installations portuaires publics, L.R.C. 1985, ch. P-29, art. 26.-Document parlementaire no1/36-290A.Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Partie II de la Loi sur l'assurance des crédits à l'exportation, pour l'exercice 1996-97, conformément à la Loi sur l'assurance des crédits à l'exportation, L.R.C. 1952, ch. 105 art. 27.-Document parlementaire no 1/36-291A.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Carstairs propose, appuyé par l'honorable sénateur Hébert,Que le Sénat ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.